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Marques déposées par monsieur JEAN-MICHEL LE NORCY
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BULLES DE SAUTERNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLES DE SAUTERNES
Monsieur JEAN-MICHEL LE NORCY

Numéro de dépôt :
4498850
Date de dépôt :
11/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2028
BULLES DE SAUTERNES de JEAN-MICHEL LE NORCY

Présentation de la marque BULLES DE SAUTERNES

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2018 par monsieur JEAN-MICHEL LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BULLES DE SAUTERNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est monsieur JEAN-MICHEL LE NORCY domicilié(e) 8 RUE DEURBROUCQ - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-MICHEL LE NORCY domicilié(e) 8 RUE DEURBROUCQ - 44000 - NANTES - France.

La marque BULLES DE SAUTERNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4498850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLES DE SAUTERNES arrivera à expiration en date du 11 novembre 2028.

JEAN-MICHEL LE NORCY a également déposé les autres marques suivantes : MENTONCELLO , Perles d'Aquitaine , Le Pavillon du Chocolat , Arman hac , LA TABLE DE MARGAUX , MARE NOSTRUM


Monsieur JEAN-MICHEL LE NORCY - 8 RUE DEURBROUCQ - 44000 - NANTES - France


Monsieur JEAN-MICHEL LE NORCY - 8 RUE DEURBROUCQ - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Sauternes » ; vins bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Sauternes ».